Aptitudes conduite

Cliquez ici pour télécharger la documentation sur les Aptitudes Visuelles (avec l'autorisation de la Revue Française d'Ophtalmologie).

Depuis 2010 des modifications modifient légèrement les textes ici cités : le texte cite la possibilité.

Pour des cas exceptionnels, en fonction de résultats de tests d’éblouissement, de contraste, de vision crépusculaire, la possibilité d’obtenir quand même l’aptitude au permis du groupe 1. Avec l’obligation de pratiquer un test en auto-école spécialisée, ce test doit être positif.

Concernant le groupe léger, c'est-à-dire les permis A, B, E, qui correspondent grossièrement aux voitures légères, les normes d’acuité visuelle européennes qui s’appliquent en France, on raisonne en binoculaire, on mesure la vision avec les lunettes habituelles, les deux yeux ensemble et l’aptitude. Il faut que l’acuité visuelle soit au moins égale à 5/10e, ce qui correspond à ce type de lettres, vues à une distance de 5 mètres.

Changement important, ce sont les normes d’acuité visuelle pour obtenir un permis poids lourd, taxi, ambulance et également, qui vont s’appliquer au monde du travail, puisqu’il suffira d’avoir 8/10e avec correction sur le meilleur œil et 1/10e seulement sur le moins bon œil, pour obtenir la possibilité d’avoir ce type de permis poids lourd.

Pour le champ visuel il est ajouté dans le groupe léger que les 20°centraux par rapport à l’axe central ne doivent avoir aucune anomalie du champ visuel binoculaire central. Pour le groupe lourd il faut 160° entre ici et là, toujours les deux yeux ensemble en technique de champ visuel binoculaire et dans les 60° centraux, il ne doit y avoir absolument aucune anomalie du champ visuel binoculaire. Le recours aux tests spécialisés est donc renforcé.

Pour les cas limite il est introduit les tests de résistance à l'éblouissement et de mesure de la vision  

Pour les permis du groupe léger

Aptitude à conduire si l'acuité binoculaire est = ou > à 5/10.
Si un des deux yeux a une acuité visuelle nulle ou < à 1/10, l’autre œil doit avoir une acuité visuelle = ou > à 5/10.

  • Conducteurs du groupe 1 : ne pas satisfaire aux normes relatives au champ visuel ou à l'acuité visuelle requiert un avis spécialisé avec mesure de la sensibilité à l'éblouissement, de la sensibilité aux contrastes et de sa vision crépusculaire.

  • En cas d’acuité visuelle obtenue uniquement avec l’aide d’une correction optique : l’obligation de correction optique est mentionnée sur le permis.

  • En cas d’acuité visuelle limite par rapport aux normes : la durée de l’aptitude peut être limitée dans le temps par le médecin agréé ou par la commission médicale.

Pour les permis du groupe lourd

Aptitude à conduire si l'acuité visuelle est au minimum de 8/10 pour l’œil le meilleur et à 1/10 pour l’œil le moins bon.

  • Si ces valeurs sont atteintes par correction optique :
    - l’acuité non corrigée de chaque œil doit atteindre au minimum 1/2
    - OU la puissance des verres correcteurs ne doit pas dépasser 8 dioptries ;
    - OU elle doit se faire à l’aide de lentilles cornéennes.
    Un avis spécialisé peut être demandé si nécessaire.

  • En cas d’acuité visuelle obtenue uniquement avec l’aide d’une correction optique : l’obligation de correction optique est mentionnée sur le permis.

  • En cas d’acuité visuelle limite par rapport aux normes : la durée de l’aptitude peut être limitée dans le temps par le médecin agréé ou par la commission médicale.

Le champ visuel

Que dit la réglementation ?

Pour les permis du groupe léger

Pour être autorisé à conduire, le champ visuel binoculaire horizontal doit être = ou > à :120° ;50° vers la gauche et la droite ;20° vers le haut et le bas. 

Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20° par rapport à l'axe central. La conduite n’est pas possible en cas d’atteinte notable du champ visuel du bon œil si l’acuité d’un des deux yeux est nulle ou inférieure à 1/10. Un avis spécialisé est alors nécessaire.

Pour les permis du groupe lourd

Le champ visuel binoculaire horizontal des deux yeux doit être = ou > à :160° ;70° vers la gauche et la droite ;30° vers le haut et le bas

  • Les troubles de la vision des couleurs sont tout à fait compatibles avec la conduite. 

Contrairement à une idée reçue, avoir sur soi un certificat médical indiquant que l'on a été opéré et que le port de la correction n'est plus nécessaire, qu'il ait ou non été rédigé par un ophtalmologiste, même agréé par la préfecture, n'est pas suffisant. Il leur faut faire modifier leur permis de conduire par la préfecture dont ils dépendent pour que la mention relative au port obligatoire de verres correcteurs soit supprimée. Dans un tel cas, c'est à l'autorité préfectorale de prendre la décision sur proposition de la commission médicale du permis de conduire ou d'un médecin agréé après examen du conducteur et formulation d'un avis.

En pratique, c'est la commission médicale primaire qui est sollicitée par le préfet, comme prévu par l'arrêté du 8 février 1999 déjà cité et par l'arrêté du 7 mars 1973 relatif aux commissions médicales départementales chargées d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs. Le demandeur doit subir un examen médical occasionnel à cette occasion.

La commission médicale a la latitude de demander à l'école de procéder à un test. Enfin la responsabilité du conducteur est toujours engagé s'il n'est pas en règle médicalement avec la législation puisque celle-ci oblige à une démarche personnelle de déclaration.

Le décret  n° 2017-1523 du 3 novembre 2017 a modifié diverses dispositions en matière de sécurité routière. C’est ainsi que le préfet suspend désormais le droit de conduire à un conducteur qui a négligé ou refusé de se soumettre au contrôle médical de l’aptitude à la conduite dans le délai qui lui était prescrit. Tout conducteur impliqué dans un accident corporel de la circulation devra se soumettre à un contrôle de son aptitude à conduire.

Dans le même temps, le secrétariat des commissions médicales des préfecture a été supprimé : les usagers doivent donc prendre un rendez-vous nécessairement en ligne pour une  visite médicale en commission préfectorale. Tant que la commission n’aura pas examiné l’usager et rendu un avis d’aptitude, la suspension sera automatiquement prolongée par le préfet. Ce sont désormais également les usagers qui devront effectuer les démarches en ligne pour lancer l’édition de leur permis de conduire et récupérer donc le document du permis de conduire. 

Antiolytiques qui contre-indiquent la conduite

Tous les dérivés de la benzodiazépine interdisent la conduite :
-Diazépam = Vialium ®
Chlordiazépoxyde
Médazépam
Oxazépam = Seresta ®
Clorazépate = Tranxène ®
Lorazépam = Temesta ®
Bromazépam = Lexomil ®
- Clobazam = Urbanyl ®
- Prazépam = Lysanxia ®
Alprazolam = Xanax ®
Nordazépam = Nordaz ®

Loflazépate = Victan ®
Clotiazépam = Veratran ®
Tofisopam

Hypnotiques et sédatifs qui contre-indiquent la conduite

- Butobarbital
- Flurazépam
- Nitrazépam
 = Mogadon ® 
Flunitrazépam = Rohypnol ®
Estazolam = Nuctalon ®
Triazolam = Halcion ®
Lormétazépam = Noctamide ®
Témazépam = Normison ®
Midazolam = Buccolam ®
Brotizolam
Loprazolam = Havlane ®
Zopiclone =  Imovane ®
Zolpidem = Stilnox ®
Niaprazine
- Dexmédétomidine

Dernière modification le : 16/11/2021